Déposée le 9 octobre 1992 par monsieur BABAZ Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BATI ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est monsieur BABAZ Michel domicilié(e) 11, rue de Levant, 74960 CRAN-GEVRIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BABAZ Michel - France.
La marque BATI ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI ECO est expirée depuis le 9 octobre 2002.
BABAZ Michel a également déposé les autres marques suivantes : JARDIECO , YA' TOUT
Monsieur BABAZ Michel - 11, rue de Levant, 74960 CRAN-GEVRIER - France
Monsieur BABAZ Michel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43
- Pompes à eau (Electrique ou Solaire) - Récupérateur d'eau sur conduit vertical. - Filtre pour épuration eau - Bacs et cuves stockage eau - Raccords pour tuyaux - Appareil de ventilation - Appareil de Chauffage - Capteur Solaire - Matières à Isoler et à calfeutrer
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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